Réseau

TÉLÉCHARGER FORMULAIRE TELEPAIEMENT DAMANCOM GRATUITEMENT

novembre 25, 2021

Toutes les transactions réalisées sur le portail Damancom sont sécurisées, tracées et horodatées. Consultation du détail de la situation de votre entreprise vis-à-vis de la CNSS: Formulaire de recherche Search this site. Le e-service télé-paiement vous permet de régler vos cotisations par autorisation de prélèvement en ligne. Instruction d’une demande de pension vieillesse, invalidité, survivant Instruction d’une demande de majoration pour enfant ou de pension d’orphelin. Instructions pour une demande de prestations: Dorénavant, vous avez la possibilité de le faire en ligne directement depuis votre espace privé Damancom.

Nom: formulaire telepaiement damancom
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 31.78 MBytes

Instructions pour une demande de prestations: Attestation de détachement Certificat concernant la prolongation de la période de détachement Demande de pension d’invalidité et de vieillesse Exercice du droit d’option. La CNSS a lancé également en janvier le deuxième e-service concernant le télépaiement permettant aux entreprises adhérentes de pouvoir effectuer le paiement de leurs cotisations sociales également via internet. La Caisse Nationale de Sécurité Sociale. Attestation concernant la composition de la famille en vue de l’octroi des allocations familiales conventionnelles Demande de pension de vieillesse Demande de pension de survivants Demande de pension d’invalidité Demande d’allocation décès Attestation des périodes de carrière Rapport médical simplifié.

Dans certains cas, vous êtes amené à appuyer votre demande par des pièces justificatives.

Télécharger formulaire damancom formulaire télépaiement damancom,formulaire

Les pénalités liées à tout retard de paiement seront générées automatiquement. Fiche médicale confidentielle Feuille de damacom Demande de prise en charge Conventions Internationales de sécurité sociale – Soins de santé Certificat de détachement détachement initial, prolongation, dérogation exceptionnelle Instruction d’une demande de pension invalidité, vieillesse, survivant État de famille pour damandom bénéfice des prestations familiales.

  TÉLÉCHARGER BABY SITTOR VF

Instructions pour une demande de prestations: La CNSS a lancé également en janvier le deuxième e-service concernant le télépaiement formulaird aux entreprises adhérentes telepaiemebt pouvoir effectuer le paiement de leurs cotisations sociales également via internet. A travers cette consultation, vous pouvez télé-déclarer une période manquante et télé-payer les cotisations relatives à une période antérieure si vous êtes inscrit au service Télépaiement, ou bien demander le redressement de paiement mal positionné ou mal ventilé.

Si vous avez effectué une télé-déclaration erronée erreur de situation par exemple ou bien un paiement mal positionné par exemple 2 paiement pour une même périodevous avez la possibilité de demander en ligne le redressement des ces situations.

Dorénavant, vous avez la possibilité de le faire en ligne directement depuis votre espace privé Damancom. Ce document doit être signé par vos soins telepaie,ent cosigné par le compte groupe.

formulaire telepaiement damancom

Formulaire telepaiemen recherche Search this site. Il suffit de saisir les informations demandées et un numéro provisoire vous est délivré. Adhésion au e-service Télépaiement: Toutes les notifications par courrier dans le cadre du processus de recouvrement, inspection ou contrôle seront désormais effectuées via DAMANCOM et deviendront consultables au niveau de votre espace damanfom sur Damancom.

formulaire télépaiement damancom PDF |

Adhésion au e-service Télédéclaration: Consultation du détail de la situation de votre entreprise vis-à-vis de la CNSS: Attestation de détachement Certificat dqmancom la prolongation de la période de détachement Demande de pension damaancom et de vieillesse Exercice du droit d’option. Changement de mode de télé-déclaration et télépaiement: Dorénavant vous avez la possibilité de demander leur immatriculation en ligne depuis votre espace privé Damancom.

formulaire telepaiement damancom

Demande d’obtention ou de transfert d’allocation globale Demande de pension de vieillesse, d’invalidité et de survivants Attestation de détachement. Le e-service télé-paiement vous permet damanckm régler vos cotisations par autorisation de prélèvement en ligne.

  TÉLÉCHARGER PRO7 SUR 01NET GRATUITEMENT

Attestation concernant la composition de la famille en vue de l’octroi des allocations familiales conventionnelles Demande de pension de vieillesse Demande de pension de survivants Demande de pension d’invalidité Demande d’allocation décès Attestation formulwire périodes de carrière Rapport médical telepxiement.

Téléchargement | La Caisse Nationale de Sécurité Sociale

Comment déléguer les e-services? Instruction d’une demande de pension vieillesse, invalidité, survivant Instruction d’une demande de majoration pour enfant ou de pension d’orphelin. La Caisse Nationale de Sécurité Sociale.

Fiche médicale confidentielle Feuille de soins Demande formulaaire prise en charge Conventions Internationales de sécurité sociale – Soins de santé Certificat de détachement. Attestation de détachement Demande de pension de vieillesse, d’invalidité et de survivants.

Cette délégation peut porter sur un ou plusieurs e-services du portail préparation de la télé-déclaration, sa validation, son suivi et télépaiement des cotisations,…. Certificat de vie déclaration sur l’honneur du demandeur instruction d’une demande de pension vieillesse, survivant, invalidité, allocation décès Demande de prestations d’invalidité Attestation des periodes de carrière Attestation des périodes de carrière Demande de prestations d’enfant du Régime de pensions du Canada en vertu de la Convention sur la sécurité sociale entre le Canada et le Royaume du Maroc Certificat d’assujetissement au régime de sécurité sociale au maroc.

Toutes les transactions réalisées sur le portail Damancom sont sécurisées, tracées et horodatées.